Vavilov dans les blogues

Le titre de ce billet est celui qui avait été choisi pour une présentation qui devait avoir lieu fin mars devant des étudiants en droit de l’Université de Sherbrooke. J’avais conçu mon intervention comme une initiation aux blogues juridiques (ce qu’ils sont, ce qu’ils contiennent et surtout pourquoi il est pertinent de les consulter) en m’appuyant sur le cas particulier de l’arrêt Vavilov. Rendu le 19 décembre 2019, le fameux arrêt de la Cour suprême Canada (Ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration) c. Vavilov, allait très rapidement susciter des résumés, analyses, commentaires, et opinions dans la blogosphère juridique canadienne. La rapidité de production de ces billets, leur nombre et leurs couleurs si différentes et particulières me semblaient parfaitement pouvoir illustrer mon propos. Étudier le cas Vavilov (son traitement dans la blogosphère, non pas l’arrêt lui-même) me paraissait d’autant plus pertinent que plusieurs étudiants avaient en classe vécu le « choc » Vavilov au début de la session d’hiver, découvrant les joies de devoir étudier un arrêt aussi récent qu’important que leurs enseignants, pour la plupart, n’avaient pas eu le temps d’analyser pour en mesurer pleinement la signification et la portée.

Cette présentation a malheureusement été annulée pour les raisons que l’on imagine. Pour la préparer, j’avais évidemment répertorié les billets au sujet de Vavilov et récolté quelques données. Le temps me semble venu de les partager avec ceux qui ont un intérêt pour le droit administratif.

Quelques chiffres au 19 mai 2020

Tout juste 5 mois après que l’arrêt a été rendu, voici ce que j’ai relevé (sans garantie d’exhaustivité mais avec 100% de sérieux):

Nombre de billets

33 billets de blogue traitant directement de la décision ont été publiés. Ce nombre exclut les billets qui ont traité de la décision par anticipation et ceux, de plus en plus nombreux, qui commentent les décisions faisant application de l’arrêt Vavilov depuis le début de l’année.

Auteurs

Sur 33 billets, 17 ont été écrits par des professeurs, 2 par un professeur et un chercheur, 7 par des avocats, 6 par des chercheurs, et 1 par une étudiante.

Réactivité

Le lendemain de l’arrêt, 6 billets proposant un résumé, un commentaire ou une analyse étaient déjà publiés. Malgré la période des fêtes de fin d’année, au 31 décembre, on comptait 13 billets sur Vavilov.

Plateformes de publication les plus utilisées

14 billets ont été publiés sur Adminsitrative Law matters, le blogue du professeur Paul Daly. 8 billets ont été publiés sur Double Aspect, le blogue du Professeur Sirota et du chercheur Mark Mancini. 2 billets ont été publiés sur Ablawg, le blogue de la Faculté de droit de l’université de Calgary. 5 billets ont été republiés ou publiés sur CanLII connecte.

Observations

Comme on pourra s’en convaincre en consultant la liste des billets ci-dessous, Paul Daly est le blogueur qui a le plus écrit sur Vavilov (10 billets) suivi d’un autre blogueur en droit administratif, Mark Mancini (4 billets+ 2 co-écrits avec Léonid Sirota). On ne s’en étonnera pas: ce sont aujourd’hui les deux spécialistes canadiens qui bloguent le plus sur le droit administratif. Bien que les billets de ces deux blogueurs aient été largement cités par les tribunaux dans un récent passé, on notera que dans Vavilov, la Cour suprême n’a cité aucun billet de blogue. 4 publications de Paul Daly font bien partie de la doctrine citée, mais ce sont des articles publiés dans des revues.

Ces chiffres contribuent à rendre prépondérante la part des billets écrits par des universitaires par rapport aux praticiens. L’importance de cette décision dans la manière d’aborder le droit administratif semble expliquer cette prépondérance de la doctrine universitaire pour analyser sous divers angles la portée immédiate de la décision mais aussi pour en exposer les enjeux et en questionner les parts d’ombre.

Le cadre fourni par Vavilov existe depuis 5 mois seulement et aucune analyse n’a encore pu paraître dans les revues de droit canadiennes. Les délais de publication dans les revues traditionnelles étant ce qu’ils sont habituellement, très probablement augmentés par les conséquences de la présence du COVID 19, la communauté juridique canadienne ne pourra lire d’analyses approfondies, de commentaires d’experts, avant trop longtemps. Heureusement, sur SSRN, Paul Daly a prépublié un article en février au sujet du cadre d’analyse de Vavilov et de l’avenir du droit administraif canadien. On y retrouve la substance des billets publiés sur son blogue dès décembre. Mark Mancini a pour sa part prépublié deux articles consacrés à Vavilov. Enfin, la professeure Jamie Liew a prépublié un article consacré à l’impact de l’arrêt Vavilov sur les communautés marginalisées. C’est dire que les 33 billets de blogues qui ont défriché le vaste terrain de l’arrêt Vavilov rendent un fier service à la communauté juridique. Cela est d’autant plus vrai que depuis le début de l’année de nombreuses décisions ont eu l’occasion d’appliquer le cadre d’analyse de Vavilov et que les blogueurs continuent d’analyser comment le cadre Vavilov est compris et appliqué par les tribunaux. À cet égard, Paul Daly assure une précieuse veille de ces décisions dans Vavilov Hits the Road, billet qui s’affiche en haut de son blog et qu’il met régulièrement à jour.

Je propose de mettre moi aussi à jour la liste des billets consacrés directement à Vavilov si elle continue de s’allonger.

Aperçu des billets par ordre chronologique

19 déc. 2019Vavilov: A Step ForwardMancini, Mark
20 déc. 2019The Vavilov Framework I: Selecting the Standard of ReviewDaly, Paul
20 déc. 2019A Consensus, If You Can Keep It: Canada (Minister of Citizenship and Immigration) v. Vavilov, 2019 SCC 65Daly, Paul
20 déc. 2019Canada (Minister of Citizenship and Immigration) v. Vavilov: a practical guide to the revised standard of review analysisKrajewska, Ewa et Chowdhury, Mannu
20 déc. 2019Not Good EnoughSirota, Léonid
20 déc. 2019The spies who saved judicial review: The top 10 takeaways from VavilovTaylor, Jennifer; Jordan, Richard; Reid, Twila
21 déc. 2019The Vavilov Framework II: Reasonableness ReviewDaly, Paul
23 déc. 2019The Vavilov Framework III: PrecedentDaly, Paul
23 déc. 2019Vavilov: A Note on RemedyMancini, Mark
23 déc. 2019Vavilov’s Reasonableness Standard: A Legal Hard-Look ReviewMancini, Mark
24 déc. 2019The Vavilov Framework IV: Remedial DiscretionDaly, Paul
26 déc. 2019Canada (Minister of Citizenship and Immigration) v Vavilov: The Supreme Court of Canada Gifts Administrative Law a New Standard of Review AnalysisRossi, Rebecca
29 déc. 2019The Vavilov Framework V: Concluding ThoughtsDaly, Paul
3 janv. 2020Statutory Appeal Rights in Relation to Administrative Decision-Maker Now Attract an Appellate Standard of Review: A Possible Legislative ResponseBankes, Nigel
3 janv. 2020Supreme Court of Canada Reforms Judicial ReviewBower, Scott; Little, Andrew; Harding, Brynne et Kruger, Russell
6 janv. 2020After Vavilov, Doré is Under StressMancini, Mark
13 janv. 2020Tout nouveau, tout beau?Sirota, Léonid et Mancini, Mark
13 janv. 2020The Supreme Court’s Decision in Vavilov: A New Framework for Reasonableness ReviewSwanberg, Michael 
14 janv. 2020Applying Vavilov: Canada Post and Health and SafetyHughes, Patricia
27 janv. 2020Administrative law just got a new “standard of review”Schulze, David
4 févr. 2020Le contrôle judiciaire des décisions administratives : de la censure des décisions incorrectes et /ou déraisonnablesNakache, Delphine
6 févr. 2020Vavilov on Standard of Review in Canadian Administrative LawFluker, Shaun 
13 févr. 2020Affaire Vavilov : Intervention des cours de justice lors du contrôle judiciaire d’une décision administrativeMorin, Alexandra et Jacques, Jannie 
17 févr. 2020Vavilov and the « Culture of Justification » Johnson, (Alyn) James 
20 avr. 2020Vavilov and the Culture of Justification in Administrative LawDaly, Paul
27 avr. 2020Vavilov, Rule of Law Pluralism, and What Really MattersFord, Cristie
29 avr. 2020Bell is the Tell I’m Thinking OfListon, Mary
30 avr. 2020There’s a New Boss in Town: Vavilov and Municipalities Flynn, Alexandra
4 mai 2020Unresolved Issues after Vavilov I: Internal AppealsDaly, Paul
4 mai 2020Against Administrative SupremacySirota, Léonid et Mancini, Mark
6 mai 2020Unresolved Issues after Vavilov II: The Doré FrameworkDaly, Paul
7 mai 2020Unresolved Issues after Vavilov III: Procedural FairnessDaly, Paul
19 mai 2020Vavilov and Municipalities: There Really is a New BossFalzon, Nick 

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