Des nouvelles de la blogosphère: mars 2018

Après une absence prolongée dont je tiens à m’excuser, voici des nouvelles de la blogosphère juridique québécoise. À vrai dire, il y a eu peu de mouvements ces derniers mois. Les répertoires de blogues et le moteur de recherche de Juris Blogging ont néanmoins été mis à jour.

En mars 2018, 70 blogues juridiques ont été répertoriés.

Si le nombre de blogues a peu varié depuis la dernière mise à jour, j’observe en revanche une belle vitalité des blogues existants et quelques faits saillants, comme certaines tendances dans le contenu des billets, tendances que je me contenterai de décrire ici pour en réserver l’analyse à des billets séparés. En quelques mots, voici ce que je voudrais signaler à l’attention de ceux qui s’intéressent au blogging juridique.

Une nouvelle citation de blogue par la jurisprudence !

À ma connaissance, les tribunaux québécois n’avaient pas fait référence à un blogue depuis les décisions du juge Dugré de 2016.

La Cour supérieure, sous la plume du juge Jocelyn Geoffroy, a rendu un jugement le 31 juillet 2017 en matière civile dans lequel figure une référence à un billet de blogue d’un avocat en droit criminel.

L’affaire portait sur une question de fraude en droit civil qui ne nécessitait pas une analyse poussée de la mens rea , mais le juge a cru utile d’appuyer son propos sur le billet que l’avocat montréalais  Zayid Al-Baghdadi avait publié en 2012 sur son blogue. Ainsi, au paragraphe 30 le juge écrit-il:

En matière de fraude, l’intention coupable (la mens rea) doit être démontrée. La mens rea de la fraude est établie par la connaissance subjective de l’acte prohibé et la connaissance subjective que l’acte pourrait avoir comme conséquence[6], soit une perte pécuniaire pour l’organisme.

La note 6 ne comporte qu’une seule référence, celle qui renvoie au billet La Mens Rea Subjective en Matière de Fraude : l’Insouciance & l’Aveuglement Volontaire de Me Al-Baghdadi.

Il va sans dire que l’on ne tient pas là une marque de l’influence des blogues sur la jurisprudence québécoise. J’avoue même que la justification d’une telle citation m’échappe. Je retiens surtout qu’elle illustre la tendance des tribunaux, toujours timide mais réelle, à s’intéresser à ce qui est publié dans la blogosphère juridique.

Symposiums virtuels

C’est une tendance déjà amorcée depuis plusieurs années dans la blogosphère juridique étrangère, disons surtout américaine, que de lancer des symposiums virtuels. On comprend l’intérêt de telles initiatives qui réside dans la simplicité d’organisation de tels échanges, l’absence de coûts et la mise à disposition instantanée des discussions au plus grand nombre d’intéressés.

Au début de l’année Léonid Sirota et Paul Daly ont lancé un symposium virtuel destiné à célébrer les 10 ans du fameux arrêt Dunsmuir de la Cour suprême en matière de droit administratif. Les professeurs ont accueilli sur leurs blogues respectifs, Double Aspect et Administrative law matters, plusieurs billets de différents juristes canadiens et étrangers traitant d’un aspect de l’arrêt Dunsmuir.

Cela semble avoir démarré, selon les mots de Paul Daly, de la manière suivante:

I smiled as I read the email from Léonid Sirota. Why not, he asked, mark the 10th anniversary of Dunsmuir v. New Brunswick, with a series of blog posts running up to March 9, 2018? Why not, indeed? Standard of review has an addictive quality and a good part of Canada’s legal community has long been hooked.

L’initiative paraît excellente et, comme l’a justement souligné Léonid Sirota dans un billet en quelque sorte conclusif, le blogging juridique facilite le travail de la doctrine, entendue au sens large comme conversation entre juristes préoccupés d’évaluer le droit, sa cohérence et disposés à le critiquer au besoin.

On saura gré aux professeurs d’avoir réussi dans le cadre de ce symposium à faire bloguer les juges Bastarache, LeBel et Stratas. Il s’agit d’une vraie première au Canada qui pourrait initier une nouvelle tendance.

Dans la foulée, le blogue de la SQDI lançait le 15 mars son premier symposium virtuel sur les opportunités pour les jeunes chercheur-e-s et praticien-ne-s,  tandis que chez nos voisins américains se poursuit depuis début mars un important symposium virtuel sur le futur de l’enseignement du droit. 

Intelligence artificielle

Observation empirique que chacun a pu faire ces derniers mois, le sujet de l’intelligence artificielle est très présent dans la blogosphère, qu’il s’agisse de questionner la manière dont le droit devrait encadrer les usages qui sont fait de l’IA ou la manière dont les professions juridiques commençent à être concernées par le recours de plus en plus fréquent à l’IA à travers divers outils supposés augmenter la productivité des juristes. Le blogging sur l’IA va d’autant plus bon train que, faute de recul, nous ne disposons pas encore d’analyses approfondies. Cela justifie, naturellement, la parution de billets faisant un état des questions, des avancées technologiques de l’IA et des enjeux qu’elle soulève. C’est encore l’un des mérites du blogging de permettre ces discussions, ces présentations de données, dans l’attente d’une littérature plus approfondie, plus scientifique pourrait-on dire.

Sans chercher ici l’exhaustivité , certains billets me paraissent intéressants à signaler pour leurs aspects pédagogiques et pratiques, aussi bien que théoriques.

En premier lieu, il faut mentionner l’excellent billet d’Emmanuel Barthe qui est régulièrement mis à jour et republié sur son blogue, prouvant par là que sur un sujet aussi évolutif, bloguer est le meilleur moyen de diffuser l’information:

Le juriste Stéphane Larrière a consacré plusieurs billets à une réflexion sur l’IA que l’on trouvera ici

Pour le Canada, suite à la création l’an passé d’un laboratoire juridique sur l’intelligence artificielle, le cabinet d’avocats Lavery a débuté une série de billets (que l’on peut aussi considérer comme des bulletins d’informations) sur l’IA qui suivent l’émergence des nouvelles questions.

Daniel Poulin de Lexum avait l’hiver dernier aussi proposé un état des lieux intéressant et tempéré , divisé en deux billets sur Slaw.

Plus récemment, le billet de Dan Pinnington, Artificial Intelligence: What Is AI and Will It Really Replace Lawyers?, est venu à nouveau faire le point sur Slaw.

Enfin, dernièrement, Options politiques a ouvert un dossier consacré aux Dimensions éthiques et sociales de l’intelligence artificielle dans lequel on trouve plusieurs billets concernant le droit et la justice:

 

Et bien sûr, un aperçu des changements opérés sur Juris blogging:

++ Nouveaux blogues

Il s’agit de blogues nouvellement créés ou de blogues plus anciens nouvellement découverts:

  • Arty, ARTY AVOCAT [Droit des arts, de la mode, du divertissement et des nouvelles technologie]
  • Brouillette, Cabinet Brouillette légal [Droit des Affaires, propriété intellectuelle, technologies et innovations]
  • Blogue, Me Zayid Al-Baghdadi [Droit criminel]

— Blogues disparus

Il est rare que des blogues disparaissent complètement du cyberespace, le plus souvent ils demeurent accessibles même s’ils ne sont plus mis à jour. Ils peuvent aussi être transformés.

Le blogue du site Onregle.com a disparu en tant que blogue (et a donc été supprimé des répertoires). Il s’est transformé en une rubrique intitulée vos droits.

C’est sans doute un choix jusitifé car les publications correspondent davantage à la vocation du site qui est très orientée vers l’accès à la justice mais ne vise pas vraiment à partager des analyses ou informations juridiques avec la commaunauté.

Blogues actifs/inactifs

Plusieurs blogues n’ont pas publié de nouveau billet depuis six mois ou plus et sont signalés à ce titre dans le répertoire (des blogues québécois par nom) par un astérisque.

À l’inverse, il est à noter que des blogues autrefois mentionnés comme inactifs ont pu redevenir actifs.

À ce jour, sur 70 blogues répertoriés, 19 sont inactifs.

 

Enfin, à signaler :

  • Votre dévouée a eu l’honneur de voir ses recherches prises au sérieux par Soquij qui, désormais, non seulement considère les blogues jurdiques comme de la doctrine mais en plus inclut des billets de blogues dans le résultat des recherches juridiques effectuées avec ses outils.

Soquij explique :

Textes apparentés à la doctrine (voir les travaux de la professeur Édith Guilhermont S'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.), les billets de blogues rejoignent les sources secondaires S'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. que sont les articles de revues, les livres, les textes de conférences, les cours de formation et les commentaires. Présentement, Recherche juridique répertorie les billets publiés sur le Blogue du CRL S'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.du Jeune Barreau de Montréal, ainsi que ceux publiés sur le Blogue SOQUIJ.S'ouvrira dans une nouvelle fenêtre.

 

  • Le blogue de la Clinique de droit international pénal et humanitaire de la Faculté de droit de l’Université Laval a changé d’apparence et de nom, mais pas de vocation. Il devient Quid justitiae et se présente en ces mots:

Entre média d’information et source doctrinale, Quid justitiae est un blogue francophone dédié au droit international pénal et au droit international humanitaire. Il sert de plateforme de communication quasi-simultanée entre experts et étudiants et d’outil servant à la réflexion, à la vulgarisation et à l’avancement du droit, ouvrant une porte sur le monde à celles et ceux qui souhaitent s’exprimer, brièvement ou longuement, sur le sujet de leur choix.

  • Comme toujours, avant de faire l’objet d’une analyse, certains mouvements de la blogosphère juridique (pas seulement québécoise) sont signalés sur la page Facebook de Juris Blogging afin d’illustrer la vitalité de la blogosphère et la diversité des contenus qu’elle offre.

N’hésitez pas à me signaler tout blogue qui aurait échappé à ma vigilance en utilisant le formulaire prévu à cet effet.